Mentions légales et politique de confidentialité

1. Présentation du site : 

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : apprendre-le-piano.com les informations suivantes : 

Informations légales : 

Statut du propriétaire : Société

Préfixe : EURL

Nom de la Société : SPEED PIANO

Adresse : 6 Rue de la Butte Aux Cailles 75013 PARIS

Tél : 01 82 09 71 48

Au Capital de : 1500 Euros

SIRET : 50831781500027 R.C.S. : Paris B 508 317 815

Numéro TVA intracommunautaire : FR 64508317815

Adresse de courrier électronique : contact (@) apprendre-le-piano.com 

Le Créateur du site est : SPEED PIANO EURL

Le Responsable du traitement et de la publication est : SPEED PIANO EURL

Contactez le responsable de la publication : contact (@) apprendre-le-piano.com

Le responsable de la publication est une personne morale

Le Webmaster est : M. Charaudeau

Contactez le Webmaster : contact (@) apprendre-le-piano.com

L’hebergeur du site est : 1&1 Internet SARL 7 place de la Gare BP 70109 57201 Sarreguemines Cedex 

2. Description des services fournis : 

Le site apprendre-le-piano.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. Le proprietaire du site s’efforce de fournir sur le site apprendre-le-piano.com des informations aussi précises que possible.

Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations proposées sur le site apprendre-le-piano.com sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. 

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons : 

Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l'email : contact (@) apprendre-le-piano.com.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle. 

4. Liens hypertextes et cookies : 

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Cependant, le propriétaire du site n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quand aux risques éventuels de contenus illicites. 

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site apprendre-le-piano.com, un ou des cookies sont susceptible de s’installer automatiquement sur son ordinateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. 

Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation. 

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Le propriétaire du site apprendre-le-piano.com ne collecte des informations personnelles relatives à l'utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site. L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à la saisie des renseignements personnels que nous collectons au travers de formulaires et grâce à l'interactivité établie entre vous et notre site Web. Il est alors précisé à l'utilisateur du site apprendre-le-piano.com l’obligation ou non de fournir des informations de type : 

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Les citoyens européens peuvent exercer un recours auprès de l’autorité de contrôle. Contacter la CNIL.

Crédit : www.generer-mentions-legales.com